Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
MONTCHANIN-BLANZY CANTON 71

MONTCHANIN-BLANZY CANTON 71

-actualités région de Montchanin Blanzy canton 71 associations locales annonces

CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 26.02.09 -CR (extraits)-MONTCHANIN

 


COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 26 FEVRIER 2009

Le Conseil Municipal, convoqué le 17 Février 2009, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le 26 Février à 19 H 30, sous la présidence de Monsieur VERNOCHET.

Etaient en outre présents : MM. BERTHEAULT, CASSIER, LAUREAU, SAIGNE, MERSCEMAN, LANG, DUBAND, PLANCHON, BOUDET, BOUZAIENE, CLAUDE, GUIBERTEAU, Mmes BERNARDET, BONETTI, LEBEAU, BUGNAND, JUSOT, PALISSER, THOREMBEY, BAKOWSKI, BADEY, BARBET, Mlle SANGIORGIO.

En application du Code Général des Collectivités, Mme BOUCKAERT a donné procuration à M. CASSIER, M. FRIBOURG à M. LAUREAU, Mme OEILLET à M. GUIBERTEAU, M. BARRELLON à M. CLAUDE, Mme MIMENZA à Mme BARBET.

Secrétaire de Séance : M. BOUZAIENE Anis
pour la convocation et ordre du jour cliquez

Le Conseil Municipal adopte le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 18 Décembre 2008, et prend acte de la liste des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Après examen des rapports correspondants, le Conseil Municipal :

- adopte, par 26 voix pour et 3 élus ne participant pas au vote car faisant partie d'une association, les propositions de subventions aux sociétés et oeuvres diverses, au titre de l'année 2009 ;

- adopte, à l'unanimité la proposition de subvention d'équipement en direction des associations sportives adhérentes à l'Office Municipal des Sports ;

- adopte, à l'unanimité, la proposition de mise à disposition des équipements spotifs au Collège, et la participation financière du Conseil Général ;

- adopte, à l'unanimité, le dossier (modifié) D.G.E pour les travaux de démolition et de reconstruction de l'école Maternelle Charles Perrault ;

- adopte, à l'unanimité, la création de six postes de vacataiers, soit quatre postes pour assurer l'encadrement dans le cadre de l'Accompagnement scolaire, un poste pour assurer l'encadrement de l'atelier "Boîtes à lettres", un poste pour l'encadrement "Actions Sports vacances scolaires" ;

- décide, par 23 voix pour et 6 abstentions, de l'adhésion de la Commune à l'Association de Défense de la Route Centre Europe Atlantique "ADRCEA 71" ;

- APPROUVE, à l'unanimité, le classement des voies du "Lotissement du Bois Doyen" SARL SOCOMIDI, dans le domaine public communautaire et leur intégration au tableau de classement des voiries de la CCM ;

- ADOPTE, à l'unanimité, le projet de convention établi par Véolia pour l'entretien annuel réglementaier de treize disconnecteurs ;

- ADOPTE, à l'unanimité, la modification des Commissions Municipales et délégations ;

La séance est levée à 20 H 35.

pour compte-rendu complet, montant des subventions etc..a votre disposition à l'hôtel de ville

Partager cet article

Repost 0

Commenter cet article